Il se peut que vous ayez l’occasion de télécharger, de publier, d’afficher à l’écran ou d’afficher autrement sur le site Web de l’information, des idées et des opinions par le biais de critiques de produits, de réponses, de commentaires affichés sur le site Web ou par la transmission d’autre contenu aux fins d’affichage sur le site Web (collectivement le « contenu utilisateur »).
En choisissant d’accéder au site Web et (ou) en transmettant le contenu utilisateur, vous convenez de respecter la législation et la réglementation fédérales, provinciales, territoriales et les autres lois applicables ainsi que les autres conditions de ces modalités d’utilisation et toute règle qui peut être publiée de temps à autre par Simons. En outre, sans limiter la portée de ce qui précède, vous convenez de ne pas :
A. télécharger, afficher, transmettre par courriel ou autrement un contenu utilisateur qui :
| i. constitue un contenu promotionnel ou publicitaire non sollicité ou non autorisé, un pourriel, une chaîne de courriels, une opération pyramidale ou toute forme de sollicitation; |
| ii. viole un brevet, une marque de commerce, un secret commercial, un droit d’auteur ou d’autres droits propriétaires (exclusifs) ou droits de protection de la vie privée de tiers; |
| iii. est illégal, préjudiciable, menaçant, abusif, délictueux, diffamatoire, vulgaire, obscène, haineux, ou qui constitue du harcèlement, viole la vie privée d’autrui, ou se révèle discriminatoire sur le plan de la race, de l’origine ethnique ou autrement; |
| iv. contient une forme quelconque de logiciel destructeur comme un virus, un ver informatique, un cheval de Troie, une bombe logique, un robot d’annulation de message, toute autre composante nuisible ou tout autre fichier, programme ou code informatique, destinés à interrompre, à détruire ou à limiter les fonctions d’un logiciel, d’un matériel informatique ou d’un élément d’équipement de télécommunication; |
B. récolter ou autrement recueillir ou conserver un élément d’information (y compris les renseignements permettant d’identifier une personne) concernant d’autres utilisateurs du site Web, y compris des adresses de courriel, sans le consentement exprès de ces autres utilisateurs;
C. induire les autres en erreur, créer une fausse identité à l’égard de l’expéditeur ou de l’origine du message, falsifier un en-tête ou autrement trafiquer un identifiant afin de cacher l’origine d’un contenu transmis par l’entremise du site Web;
D. usurper l’identité d’autrui ou d’une entité, y compris, notamment, d’un employé de Simons, d’un chef d’un groupe de discussion, d’un guide ou d’un hôte, ou faire une fausse déclaration au sujet de votre affiliation à une personne ou à une entité ou autrement présenter sous un faux jour une telle affiliation;
E. tenter d’obtenir un accès non autorisé au site Web, à un autre système informatique ou à des réseaux reliés au site Web, au moyen de l’extraction de mot de passe ou autrement;
F. gêner ou perturber des réseaux ou des serveurs reliés au site Web ou violer les règlements, les politiques ou les procédures de ces réseaux;
G. utiliser, télécharger ou autrement copier, ou fournir à une personne ou à une entité quelconque le répertoire des utilisateurs d’un site Web ou d’autres renseignements relatifs aux utilisateurs ou à l’utilisation d’un site, en tout ou en partie, autrement que dans le contexte de votre utilisation du site Web.
Les stipulations suivantes sont désignées collectivement le « code de conduite ».