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Simons est propriétaire du site Web et l’exploite. La totalité du contenu, des données, des graphiques, des photographies, des images, des sons, des vidéos, des logiciels, des marques de commerce, des marques de service, des noms commerciaux et des autres renseignements (collectivement, le « contenu ») qui figurent sur ce site Web est la propriété de Simons, des membres de son groupe et (ou) de tiers concédants de licence. Le contenu est protégé par les lois canadiennes et internationales sur les droits d’auteur et les marques de commerce.
Sauf dans la mesure prévue aux présentes, vous ne pouvez pas modifier, copier, reproduire, publier, afficher, transmettre, distribuer, afficher à l’écran, exécuter, transférer ou vendre du contenu ni en créer des œuvres dérivées, sans le consentement écrit préalable exprès de Simons. Vous pouvez télécharger, imprimer et reproduire le contenu à des fins d’information qui vous sont propres, pourvu que vous conserviez tous les avis de droits d’auteur et autres avis de droits propriétaires (droits exclusifs) qu’il renferme, et que vous citiez son URL. Il est strictement interdit de reproduire tout ou partie du contenu en copies multiples, à des fins de revente ou de distribution, sans la permission écrite préalable de Simons. Si vous souhaitez obtenir l’autorisation écrite de reproduire du contenu, veuillez communiquer avec nous par courriel.
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Exactitude de l’information
Même si Simons prend toutes les mesures voulues pour s’assurer de l’exactitude de l’information figurant dans ce site Web, il ne garantit pas que les renseignements ou les éléments qui y figurent sont à jour, exacts, exempts d’erreurs ou exhaustifs. Simons n’assume aucune responsabilité à l’égard des erreurs ou des omissions pouvant figurer dans le contenu de ce site Web, y compris des renseignements relatifs aux descriptions des produits, à leurs prix et à leur disponibilité. Simons se réserve le droit de corriger, de modifier ou de mettre à jour l’information affichée sur ce site en tout temps sans préavis. Le seul recours dont vous disposez relativement à un achat effectué par l’entremise de notre site Web est de le retourner pour obtenir un remboursement intégral ou partiel comme indiqué dans la politique de retour.
Modification de l’information figurant sur notre site web
Les dates des offres, les prix ou la disponibilité des articles offerts sur notre site Web peuvent changer sans préavis. Nous travaillons sans relâche pour ne présenter que les articles disponibles et renouveler nos stocks régulièrement. Il est toutefois possible qu’un article, une taille ou une couleur manque à l’inventaire lorsque vous passez votre commande. Une fois votre commande traitée, vous recevrez une confirmation de commande indiquant la date de réception de celle-ci, la disponibilité et le prix de chaque article commandé. Il peut nous arriver à l’occasion de devoir annuler une commande passée sur notre site Web si, par exemple, les articles commandés ne peuvent pas être expédiés en raison d’un imprévu.
Bien que nous nous efforcions de répondre à vos besoins dans la mesure du possible, nous nous réservons le droit de réviser un prix ou une description d’article inexacts et d’annuler ou de refuser une commande d’article comportant un prix ou une description inexacts. Il se peut que ces corrections soient apportées après que la commande a été acceptée.
Taxe de vente
Au Canada, Simons prélève la taxe de vente sur les produits commandés par l’entremise de ce site Web. Le taux de taxe de vente qui s’appliquera à une commande dépend de l’adresse de livraison de la commande. La TPS de 5 % (taxe sur les produits et services) est ajoutée à toutes les commandes dans toutes les provinces, à l’exception des provinces suivantes où la TVH (taxe de vente harmonisée) est ajoutée à toutes les commandes : la Nouvelle-Écosse, le Nouveau-Brunswick, Terre-Neuve-et-Labrador (15 %), l’Ontario (13 %) et l’Île-du-Prince-Édouard (14 %). En outre, la taxe de vente provinciale est ajoutée à toutes les commandes au Québec (9,975 %), en Colombie-Britannique (7 %), au Manitoba (8 %) et en Saskatchewan (6 %). La vente d’une carte-cadeau n’est pas taxable. Lorsqu’elle est utilisée pour payer un achat, elle constitue un mode de paiement au même titre que l’argent comptant. Les taxes doivent donc être calculées sur le prix de chaque article vendu, avant que soit déduite la valeur de la carte-cadeau.
Inscription et mots de passe
Pour accéder à certaines parties du site Web, il se peut que vous ayez à remplir un formulaire d’inscription en ligne.
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Dans le cadre du processus d’inscription, on peut vous demander de fournir un nom d’utilisateur et un mot de passe. Il vous incombe à vous seul de protéger la confidentialité de ce mot de passe et de ce nom d’utilisateur et vous assumez la responsabilité à l’égard de toute activité exercée sur ce site Web en utilisant votre mot de passe ou nom d’utilisateur. Vous convenez d’avertir immédiatement Simons de toute utilisation non autorisée de votre mot de passe ou de votre nom d’utilisateur ou de toute atteinte à la sécurité.
Comportement de l’utilisateur
Il se peut que vous ayez l’occasion de télécharger, de publier, d’afficher à l’écran ou d’afficher autrement sur le site Web de l’information, des idées et des opinions par le biais de critiques de produits, de réponses, de commentaires affichés sur le site Web ou par la transmission d’autre contenu aux fins d’affichage sur le site Web (collectivement le « contenu utilisateur »).
En choisissant d’accéder au site Web et (ou) en transmettant le contenu utilisateur, vous convenez de respecter la législation et la réglementation fédérales, provinciales, territoriales et les autres lois applicables ainsi que les autres conditions de ces modalités d’utilisation et toute règle qui peut être publiée de temps à autre par Simons. En outre, sans limiter la portée de ce qui précède, vous convenez de ne pas :
A. télécharger, afficher, transmettre par courriel ou autrement un contenu utilisateur qui :
i. constitue un contenu promotionnel ou publicitaire non sollicité ou non autorisé, un pourriel, une chaîne de courriels, une opération pyramidale ou toute forme de sollicitation; | |
ii. viole un brevet, une marque de commerce, un secret commercial, un droit d’auteur ou d’autres droits propriétaires (exclusifs) ou droits de protection de la vie privée de tiers; | |
iii. est illégal, préjudiciable, menaçant, abusif, délictueux, diffamatoire, vulgaire, obscène, haineux, ou qui constitue du harcèlement, viole la vie privée d’autrui, ou se révèle discriminatoire sur le plan de la race, de l’origine ethnique ou autrement; | |
iv. contient une forme quelconque de logiciel destructeur comme un virus, un ver informatique, un cheval de Troie, une bombe logique, un robot d’annulation de message, toute autre composante nuisible ou tout autre fichier, programme ou code informatique, destinés à interrompre, à détruire ou à limiter les fonctions d’un logiciel, d’un matériel informatique ou d’un élément d’équipement de télécommunication; |
B. récolter ou autrement recueillir ou conserver un élément d’information (y compris les renseignements permettant d’identifier une personne) concernant d’autres utilisateurs du site Web, y compris des adresses de courriel, sans le consentement exprès de ces autres utilisateurs;
C. induire les autres en erreur, créer une fausse identité à l’égard de l’expéditeur ou de l’origine du message, falsifier un en-tête ou autrement trafiquer un identifiant afin de cacher l’origine d’un contenu transmis par l’entremise du site Web;
D. usurper l’identité d’autrui ou d’une entité, y compris, notamment, d’un employé de Simons, d’un chef d’un groupe de discussion, d’un guide ou d’un hôte, ou faire une fausse déclaration au sujet de votre affiliation à une personne ou à une entité ou autrement présenter sous un faux jour une telle affiliation;
E. tenter d’obtenir un accès non autorisé au site Web, à un autre système informatique ou à des réseaux reliés au site Web, au moyen de l’extraction de mot de passe ou autrement;
F. gêner ou perturber des réseaux ou des serveurs reliés au site Web ou violer les règlements, les politiques ou les procédures de ces réseaux;
G. utiliser, télécharger ou autrement copier, ou fournir à une personne ou à une entité quelconque le répertoire des utilisateurs d’un site Web ou d’autres renseignements relatifs aux utilisateurs ou à l’utilisation d’un site, en tout ou en partie, autrement que dans le contexte de votre utilisation du site Web.
Les stipulations suivantes sont désignées collectivement le « code de conduite ».
Contenu de l’utilisateur
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Critique de produit
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Liens
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Modifications et résiliation
Marques de commerce
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Marjolaine Giasson, CPA, MBA, ASC
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